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Marques déposées par monsieur DUPUY Ghislain
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DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Monsieur DUPUY Ghislain

Numéro de dépôt :
1505655
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/10/1998

Présentation de la marque DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 10 octobre 1988 par monsieur DUPUY Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUPUY Ghislain domicilié(e) "Terre du Bin", 33570 PUISSEGUIN. - France.

La marque DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 10 octobre 1998.

DUPUY Ghislain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TERRE DU BIN , BOIS DE MOLY


Monsieur DUPUY Ghislain - "Terre du Bin", 33570 PUISSEGUIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE TERRE DU BIN